AGB
Les présentes conditions de service régissent l’utilisation du site www.steelnorth.ch ainsi que les commandes passées auprès de SteelNorth.
En passant commande sur notre boutique en ligne, le client confirme avoir lu, compris et accepté les présentes conditions.
En Suisse, les conditions générales doivent être clairement mises à disposition du client et, une fois acceptées, elles font partie du contrat de vente. Le vendeur doit aussi indiquer clairement son identité, son adresse de contact et une adresse e-mail valable.
1. Informations sur l’entreprise
SteelNorth
Rue du Saint-Gothard 26
Suisse
E-mail : contact@steelnorth.ch
Site web : www.steelnorth.ch
2. Produits proposés
SteelNorth propose des vêtements et accessoires sportifs, notamment des articles standards et des articles personnalisés pour clubs, équipes, entreprises ou particuliers.
Les produits peuvent inclure, selon la commande :
- vêtements de sport ;
- hoodies, t-shirts, vestes, pantalons ;
- casquettes, sacs, chaussettes et accessoires ;
- articles avec logo, numéro, nom, sponsor, broderie, impression ou marquage personnalisé.
Les images, mockups et visuels présentés sur le site sont donnés à titre indicatif. De légères différences peuvent apparaître selon les écrans, les matières, les tailles, les techniques de production ou les finitions.
3. Commandes
Le client peut passer commande directement sur le site ou demander une offre personnalisée pour les commandes de clubs, d’équipes ou de grandes quantités.
Une commande est considérée comme confirmée lorsque le paiement a été effectué ou lorsqu’un devis personnalisé a été accepté par écrit.
Pour les produits personnalisés, le client est responsable de vérifier toutes les informations transmises avant validation :
- tailles ;
- couleurs ;
- logos ;
- noms ;
- numéros ;
- sponsors ;
- quantités ;
- emplacements des marquages.
Après validation, une commande personnalisée ne peut plus être modifiée ou annulée, sauf accord exceptionnel de SteelNorth.
4. Prix
Les prix sont indiqués en francs suisses CHF.
Les prix affichés peuvent varier selon le type de produit, la quantité, la personnalisation, les frais de production, les frais de livraison ou les demandes spécifiques du client.
Pour les commandes personnalisées ou les commandes d’équipes, un devis peut être établi avant production.
SteelNorth se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits déjà commandés restent facturés au prix validé au moment de la commande.
En Suisse, les prix affichés en ligne doivent indiquer le montant effectivement à payer par le consommateur, en francs suisses, y compris les éléments non optionnels.
5. Paiement
Les moyens de paiement disponibles sont indiqués lors du passage de commande.
La commande est traitée après validation du paiement ou selon les conditions convenues dans le cadre d’un devis.
SteelNorth se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de problème de paiement, de suspicion de fraude, d’erreur manifeste de prix ou d’informations incomplètes.
6. Production et personnalisation
Les délais de production peuvent varier selon le type de produit, la quantité commandée, le niveau de personnalisation et la disponibilité des articles.
Pour les commandes personnalisées, un délai indicatif peut être communiqué au client. Ce délai n’est pas garanti à 100 %, sauf accord écrit spécifique.
SteelNorth ne peut pas être tenu responsable d’un retard causé par un fournisseur, un transporteur, une rupture de stock, une erreur dans les informations transmises par le client ou un cas de force majeure.
7. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Le client est responsable de fournir une adresse complète et correcte.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
En cas de colis retourné à SteelNorth à cause d’une adresse incorrecte, incomplète ou d’un colis non réclamé, les frais de renvoi peuvent être facturés au client.
8. Retours et remboursements
Les retours et remboursements sont régis par notre Politique de retour et de remboursement.
Les produits standards peuvent être retournés selon les conditions indiquées dans cette politique.
Les produits personnalisés ne sont ni repris ni remboursés, sauf en cas d’erreur de notre part ou de défaut de fabrication confirmé.
En Suisse, il n’existe pas de droit légal général permettant de changer d’avis et de retourner automatiquement un produit acheté en ligne, sauf si le vendeur le prévoit dans ses conditions.
9. Produits défectueux ou erreur de commande
Si le client reçoit un produit défectueux, abîmé ou non conforme à sa commande, il doit contacter SteelNorth dans un délai de 7 jours après réception à l’adresse suivante :
Le message doit contenir :
- le numéro de commande ;
- le nom complet ;
- une description du problème ;
- des photos du produit concerné ;
- des photos de l’emballage si nécessaire.
Après analyse, SteelNorth proposera une solution adaptée : remplacement, réparation, avoir ou remboursement.
10. Responsabilité du client
Le client s’engage à fournir des informations exactes lors de la commande.
Pour les produits personnalisés, le client garantit qu’il dispose des droits nécessaires pour utiliser les logos, noms, marques, sponsors, images ou fichiers transmis à SteelNorth.
SteelNorth ne peut pas être tenu responsable en cas d’utilisation non autorisée d’un logo, d’une marque ou d’un visuel fourni par le client.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.steelnorth.ch sont la propriété de SteelNorth ou de ses partenaires, sauf indication contraire.
Cela concerne notamment :
- le nom SteelNorth ;
- le logo ;
- les visuels ;
- les textes ;
- les designs ;
- les mockups ;
- les éléments graphiques.
Toute reproduction, copie, modification ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
Les logos, marques ou fichiers fournis par les clients restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
12. Disponibilité du site
SteelNorth s’efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel.
Cependant, l’accès au site peut être interrompu temporairement pour maintenance, mise à jour, problème technique ou événement indépendant de notre volonté.
SteelNorth ne peut pas garantir un accès continu et sans erreur au site.
13. Protection des données
Les données personnelles transmises lors d’une commande sont utilisées pour le traitement de la commande, la livraison, le service client et les obligations administratives.
Pour plus d’informations, le client peut consulter notre Politique de confidentialité.
Une déclaration de protection des données doit notamment expliquer comment les données personnelles sont utilisées.
14. Limitation de responsabilité
SteelNorth ne peut pas être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site, à une commande, à un retard de livraison ou à une mauvaise utilisation des produits.
La responsabilité de SteelNorth est limitée au montant payé par le client pour la commande concernée, sauf disposition légale contraire.
15. Modification des conditions
SteelNorth se réserve le droit de modifier les présentes conditions de service à tout moment.
La version applicable est celle disponible sur le site au moment de la commande.
16. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit suisse.
En cas de litige, SteelNorth privilégiera toujours une solution amiable avec le client.
À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du canton de Neuchâtel, sous réserve des dispositions légales obligatoires contraires.
17. Contact
Pour toute question concernant les présentes conditions de service, vous pouvez nous contacter à :